Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le présent site Internet est la propriété de la Ville de Six-Fours-les-Plages.
Mairie de Six-Fours Les Plages
Place du 18 juin 1940
BP 97 83183 Six-Fours Les Plages Cedex
Tél : 04 94 34 93 00
Responsable de la rédaction : Espace Culturel André Malraux

HÉBERGEUR DU SITE
L’hébergement du site est réalisé par la société IONOS.
1&1 IONOS Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi) (articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la Ville de Six-Fours-Les-Plages en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

RESPONSABILITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES
Le site peut contenir des liens hypertextes orientant l’utilisateur vers d’autres sites non édités par la Ville de Six-Fours-les-Plages. La Ville de Six-Fours-les-Plages ne peut être tenue responsable de leurs contenus, ni de la collecte de données personnelles ou de la présence de cookies sur ces sites édités par des tiers. De même, les articles du site peuvent inclure des contenus tiers intégrés, tels que des vidéos, images ou articles (liste non exhaustive). Les contenus intégrés depuis d’autres sites non édités par la Ville de Six-Fours-les-Plages sont susceptibles de collecter des données sur l’utilisateur, recourir à des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre les interactions de l’utilisateur avec des contenus embarqués si l’utilisateur dispose d’un compte utilisateur sur le site web non édité par la Ville de Six-Fours-les-Plages. La Ville de Six-Fours-les-Plages ne peut être tenue responsable des potentielles collectes de données personnelles opérées par des sites tiers.